Imprimer ce Page

Mentions Légales

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site internet. Pour votre information, l’intégralité du contenu (visuels, données, informations, photos, vidéos, etc…) est protégé par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les marques, logos et autres visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l’APMA. Leur affichage sur ce site ne saurait en aucun cas être interprété comme vous accordant un droit quelconque d’utilisation. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Aucun document provenant du site www.apma-bioenergie-acmos.fr ne peut être copié, dupliqué, reproduit, publié, diffusé, distribué d’aucune manière sans mon accord explicite.

Les documents disponibles en téléchargement sont réservés à un usage personnel et à des fins non commerciales. Ces documents ne peuvent être modifiés en aucun cas et doivent conserver intacts toutes les mentions de propriété et de copyright.

Les informations disponibles sur ce site sont fournies en l’état et ont pour but d’informer les visiteurs et de présenter nos activités. L’APMA ne garantit pas de façon implicite l’exactitude du contenu et se réserve le droit de modifier à tout moment les informations mises en ligne, notamment lors des opérations de mise à jour du site.

Vous visitez et utilisez ce site sous votre seule responsabilité. Vous êtes responsable de l’usage des informations qui vous sont communiquées. Vous vous engagez à ne communiquer sur ce site aucunes informations illégales, diffamatoires ou contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs, ainsi qu’aucune information pouvant entraîner une responsabilité pénale ou civile.

Siège social : APMA (Association des Praticiens de La méthode ACMOS) 11, rue LAFAYETTE – 75009 PARIS – France

Le site internet est hébergé par Amen.

Compétence juridictionnelle et Loi applicable
Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement du tribunal compétent de PARIS.

NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE

Lien Permanent pour cet article : http://www.apma-bioenergie-acmos.fr/mentions-legales/